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La coopérative d’entreprises expliquée aux entrepreneurs - épisode 2

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La coopérative, une fiction ou une réalité ?

La coopérative ne peut pas être une entreprise individuelle puisqu’elle est une entreprise à plusieurs.

Elle repose nécessairement sur une pluralité de membres.

La coopérative n’est pas une association (type association loi 1901) mais une société régie par le droit des sociétés.

Cette affirmation simple en apparence, conduit à faire un premier pas de côté sur les origines de la société, de la corporation, de la compagnie.

La place actuellement dominante du modèle de la société sur l'entreprise individuelle repose sur l'une des inventions les plus puissantes de l'ingénierie juridique : la personnalité morale.

Pendant longtemps, le concept de personne morale a fait débat ; un seul sujet de droit est incontestable, c’est l'être humain (la personne physique).

Pour qu'un groupement d'individus ou de capitaux puisse signer des contrats, posséder un fonds de commerce ou agir en justice, il fallait pourtant bien lui inventer une existence propre, détachable de celle de ses fondateurs.

Cette évolution ne s'est pas faite sans heurts. Elle a été le théâtre d'un affrontement entre le pouvoir politique et la réalité économique, résumé par une célèbre querelle doctrinale opposant la Fiction et la Réalité...


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