Quitter l’Italie et refus du titre de séjour _ quand l’absence devient déterminante
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Quitter l’Italie et refus du titre de séjour _ quand l’absence devient déterminante
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概要
Je suis l’avocat Fabio Loscerbo. Aujourd’hui, nous abordons une question très concrète en droit des étrangers : la sortie du territoire italien pendant une procédure administrative en cours et le risque que cette absence conduise au refus du titre de séjour. Il faut partir d’un principe clair. Le titre de séjour n’est pas un document purement formel. Il repose sur une présence effective, réelle et continue sur le territoire italien. Lorsque cette continuité est interrompue, l’administration considère souvent qu’un des fondements juridiques essentiels du droit au séjour a disparu. Cette lecture a été confirmée de manière nette par une décision récente du TAR Campania – Sixième Section, rendue le 25 novembre 2025 et publiée sous le numéro 597 de 2026, dans la procédure inscrite au rôle général numéro 5030 de 2022. Dans cette affaire, la Questura avait rejeté la demande de renouvellement du titre de séjour au motif que l’étranger s’était trouvé à l’étranger pendant la procédure et n’était pas rentré en Italie dans le délai de validité du visa de retour. Le tribunal administratif a jugé ce refus légitime. La juridiction a rappelé un principe fondamental : la délivrance et le renouvellement du titre de séjour sont indissociablement liés non seulement au dépôt de la demande, mais aussi au maintien des conditions légales d’entrée et de séjour. En l’absence d’un retour régulier sur le territoire italien, ces conditions font défaut et le refus devient un acte administratif à caractère contraint, sans marge d’appréciation discrétionnaire. La décision se fonde expressément sur le texte unique sur l’immigration et sur son règlement d’application, en soulignant qu’une absence prolongée peut constituer une interruption du séjour et empêcher le renouvellement du titre, même lorsque la situation antérieure était régulière. Le message pratique est simple. Quitter l’Italie alors qu’une procédure est en cours n’est jamais un choix neutre. Cela peut avoir des conséquences définitives sur le droit de rester sur le territoire. En droit de l’immigration, le temps et la présence comptent. Et parfois, une seule absence suffit à faire basculer une situation juridique. Merci de votre écoute et à très bientôt pour un nouveau épisode du podcast Diritto dell’Immigrazione.
Questo episodio include contenuti generati dall’IA.
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